Conditions générales de vente

Toute demande de devis et toute commande impliquent l’acceptation des présentes conditions, à l’exclusion des conditions d’achat de l’acheteur qui n’auraient pas été expressément acceptées par écrit.

Les visuels, descriptions et dimensions publiés dans le catalogue sont indicatifs et ne sont pas contractuels. Les marquages figurant sur les photographies de produits sont des exemples de personnalisation et n’impliquent aucune relation commerciale avec les marques concernées.

Pour les pays de livraison situés hors du continent américain, la vente et la facturation sont assurées par VEGEA – VERNON GENDRON ASSOCIES, sous réserve des dispositions impératives applicables dans le pays de livraison.

Pour les pays du continent américain, la vente et la facturation sont assurées par Koala Merch, Inc., 224 W 35th St Ste 500#, New York, NY 10001, USA.

L’entité vendeuse est confirmée sur le devis, avant toute commande. Le pays choisi sur le site est un contexte commercial : il ne modifie ni l’adresse des pages, ni la langue.

Un devis est établi à partir des modèles, quantités, options de personnalisation et pays de livraison indiqués dans la demande. Les quantités alternatives sont étudiées comme des scénarios distincts et ne sont jamais additionnées.

Seul le devis écrit adressé par nos services fait foi. Sa durée de validité y est précisée ; en dehors de cette durée, les conditions sont réétudiées.

La quantité minimale est de 50 pièces par modèle.

Une commande est ferme après accord écrit de l’acheteur sur un devis en cours de validité, puis confirmation de notre part.

Pour des raisons techniques de fabrication, les quantités livrées et facturées peuvent varier légèrement par rapport aux quantités commandées ; l’écart applicable est indiqué sur le devis.

Les prix sont exprimés hors taxes. Les prix affichés sur le site sont indicatifs, hors transport et hors taxes locales éventuelles.

Les prix peuvent être révisés en cas de variation du coût des matières, des transports ou de la fiscalité applicable ; le prix retenu est celui du devis accepté.

Lorsqu’une devise autre que l’euro est affichée, il s’agit d’une conversion indicative. La devise de facturation est celle indiquée sur le devis.

La personnalisation est réalisée selon le procédé retenu sur le devis. De légères différences de teinte, de brillance, de coloris ou de taille sont inhérentes aux matières et aux procédés d’impression ; elles ne peuvent constituer un motif de réclamation.

Une correspondance exacte avec une référence de nuancier ne peut être garantie sur toutes les matières et tous les procédés.

La fabrication est lancée après validation écrite du bon à tirer par l’acheteur.

Pour les produits standard du catalogue, le délai indicatif est d'environ 3 semaines après validation du BAT, selon le modèle, la personnalisation, les quantités et la destination. Les créations sur mesure et fabrications spéciales nécessitent un délai plus long, confirmé sur devis. Le délai figurant sur le devis accepté fait foi.

Les marchandises voyagent aux risques du destinataire. En cas d’avarie, de perte ou de retard, il appartient au destinataire d’émettre les réserves d’usage auprès du transporteur dans les délais légaux.

Les conditions de transport et leur coût sont précisés sur le devis.

Le transfert de propriété des marchandises livrées est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix. Cette réserve ne fait pas obstacle au transfert des risques à l’acheteur dès la livraison.

L’acheteur garantit détenir les droits nécessaires sur les logos, marques, textes et visuels qu’il transmet en vue de la personnalisation, et garantit SqueezeBrand contre toute réclamation d’un tiers à ce titre.

Les fichiers transmis sont utilisés uniquement pour l’étude et la réalisation du projet concerné. Aucune diffusion publique du nom ou du logo de l’acheteur n’est faite sans son accord écrit.

Les contenus du site, y compris les textes, visuels, logos et structures de pages, sont protégés. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, en dehors d’un usage interne lié à l’étude d’un projet, requiert un accord écrit préalable.

Les données transmises dans une demande de devis sont utilisées pour étudier la demande, établir le devis, assurer le suivi commercial et, le cas échéant, traiter la commande et la facturation. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition. Ces droits s’exercent à l’adresse contact@squeezebrand.com.

Le détail figure dans la politique de confidentialité de SqueezeBrand.

Toute réclamation relative à une livraison doit être adressée par écrit, dans les meilleurs délais suivant la réception, en précisant la référence du devis ou de la commande.

Les produits personnalisés sont fabriqués sur mesure. Aucun retour ne peut être accepté sans accord écrit préalable. Les produits retournés sans accord restent à la disposition de l’acheteur et ne donnent pas lieu à avoir.

Pour les ventes facturées par VEGEA – VERNON GENDRON ASSOCIES : droit français, le tribunal de Nanterre étant compétent, sous réserve des dispositions impératives applicables.

Pour les ventes facturées par Koala Merch, Inc. : les conditions de vente de Koala Merch, Inc. s’appliquent ; elles relèvent du droit de l’État de New York et des juridictions étatiques ou fédérales situées à New York, NY.

Les modalités de règlement, les éventuelles pénalités de retard, la garantie et le service d’échantillons ne sont pas figés dans ce document : ils sont précisés sur le devis lorsqu’ils s’appliquent. Aucune modalité non confirmée n’est reprise ici.